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LE TRAITÉ SUR L’ANTARCTIQUE

Le Traité sur l’Antarctique est l’un des accords internationaux les plus importants qui ait jamais été passés dans l’histoire. En effet, depuis 1959, il a réussi à préserver la paix et la coopération scientifique sur le continent, devenant ainsi un modèle de collaboration et de droit international.

Le Traité sur l’Antarctique a été signé à Washington le 1er Décembre 1959 et est entré en vigueur le 23 Juin 1961. Les premiers signataires étaient les treize pays qui, entre 1957 et 1958, participèrent à l’Année géophysique internationale : l’Allemagne, l’Argentine, l’Australie, la Belgique, le Chili, la France, le Japon, la Nouvelle-Zélande, la Norvège, la Russie, l’Afrique du Sud, le Royaume-Uni et les États-Unis.

Le premier article du traité stipule que « l’Antarctique doit être utilisé exclusivement à des fins pacifiques." Aujourd’hui, c’est donc, entre autres grâce à ce traité, le seul continent où il n’y a jamais eu de conflits armés à travers l’histoire. La science est la principale activité développée sur le continent.

Actuellement, 49 pays font partie du Système du Traité sur l’Antarctique. 28 d’entre eux, ceux qui se dédient à la recherche active et l’activité sur le continent, sont membres consultatifs, et 21 d’entre eux sont membres non consultatifs (droit de parole mais pas droit de vote).

Au moment de la signature, sept pays ont des revendications territoriales sur le continent, certains d’entre eux allant même jusqu’à se chevaucher (le Chili et l’Argentine par exemple). Pour cette raison, l’article IV maintient le statu quo qui stipule que : « Aucun acte ou activité intervenant pendant la durée du présent Traité ne constituera une base permettant de faire valoir, soutenir ou contester une revendication de souveraineté territoriale dans l’Antarctique ni créera des droits de souveraineté dans cette région ".

Pour mener à bien toutes les dispositions de l’accord, chaque année, les pays membres se réunissent lors de la réunion consultative du Traité sur l’Antarctique, où ils échangent des informations et prennent des mesures concernant l’utilisation du continent Antarctique à des fins pacifiques, à la recherche scientifique et la coopération internationale.

Avec le temps, les pays ont adopté de nouvelles mesures et de nouveaux accords internationaux qui ont façonné l’ensemble des règles qui complètent le traité et sont connus comme le Système du Traité sur l’Antarctique.

Les autres accords qui composent le système sont :

• Protocole au Traité sur l’Antarctique sur la protection de l’environnement. (Madrid, 1991)

• Convention sur la conservation des phoques de l’Antarctique, le CCFA. (Londres, 1972)

• Convention relative à la conservation de la flore marine Antarctique, la CCAMLR. (Canberra, 1980)

• Convention sur les ressources minérales de l’Antarctique activités relatives aux ressources, CRAMRA.

Original du traité ici
Le site Officiel


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